Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORTUS BY CHATEAU VESSIERE
Monsieur Teulon Vincent

Numéro de dépôt :
4520826
Date de dépôt :
31/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2029
ORTUS BY CHATEAU VESSIERE de Teulon Vincent

Présentation de la marque ORTUS BY CHATEAU VESSIERE

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2019 par monsieur Teulon Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORTUS BY CHATEAU VESSIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Le déposant est monsieur Teulon Vincent domicilié(e) 1.château Vessière - 30800 - ST GILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Earl Teulon et Fils, Monsieur Teulon Vincent domicilié(e) château Vessière - 30800 - Saint-Gilles - France.

La marque ORTUS BY CHATEAU VESSIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4520826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTUS BY CHATEAU VESSIERE arrivera à expiration en date du 31 janvier 2029.

Teulon Vincent a également déposé les autres marques suivantes : Château Vessière , Château Teulon


Monsieur Teulon Vincent - 1.château Vessière - 30800 - ST GILLES - France


Earl Teulon et Fils, Monsieur Teulon Vincent - château Vessière - 30800 - Saint-Gilles - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Vins d'appellation d'origine protégée.